Tous
droits de reproduction et de représentation réservés.
© 2009 MineraLyon
Toutes les informations contenues sur les sites
Internet:
- MinéraLyon :
www.mineralyon.fr
(textes, dessins, photos, etc.) sont protégées par des droits de
propriété intellectuelle détenus soit par leurs auteurs respectifs,
soit par Minéralyon. Par conséquent, aucune de ces
informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise,
rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou
réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable
écrit de MinéraLyon.
Informatique et libertés :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi
" Informatique et libertés " du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à
tout moment, demander que les informations nominatives vous
concernant soient supprimées de ce site, en vous adressant par écrit
à Monsieur Jean Michel Laverrière. Les messages électroniques envoyés ou reçus
sont conservés uniquement le temps de leur traitement, soit quelques
jours maximum.
Copyright.:
Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la
propriété exclusive de leurs auteurs. A défaut, MinéraLyon en a acquis les droits d'utilisation pour ce
site.
Au sens de l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle,
la contrefaçon est un délit et, en tant que tel, est punie d'une
peine de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 euros d'amende.
La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction,
représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres
artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur.
Il en est de même pour la charte graphique du site.
Contact :
MinéraLyon
Mr. J-M Laverrière -
9 bis, rue du
Colombier
F-69380 CHAZAY D'AZERGUES France
Webmestre :
Mr Jean Jacques Chevallier -
E-mail :
admin@mineralyon.fr
Hébergement :
WebsiteOut |